L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC
Présentation de la marque L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC
Déposée le 23 avril 2012 par monsieur ABID Samih auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC est expirée depuis le 23 avril 2022.
ABID Samih a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33