Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC
M. ABID Samih

Numéro de dépôt :
3915473
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
L\'OBSERVATOIRE DE L\'OPEN DATA ET DES TIC de ABID Samih

Présentation de la marque L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC

Déposée le 23 avril 2012 par monsieur ABID Samih auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur ABID Samih domicilié(e) 35 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ABID Samih domicilié(e) 35 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France.

La marque L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OBSERVATOIRE DE L'OPEN DATA ET DES TIC est expirée depuis le 23 avril 2022.

ABID Samih a également déposé les autres marques suivantes : ALWEN TOUNES


M. ABID Samih - 35 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France


M. ABID Samih - 35 rue Gioffredo - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.